MyArtBroker s'est entretenu avec Adriana Lokman (DipPFS, Cert CII (MP)), conseillère financière indépendante chez 2plan wealth management Ltd., qui nous a éclairés sur les implications fiscales, successorales et liées aux retraites, ainsi que sur les éléments à prendre en considération lors de l'investissement dans des œuvres, de la transmission d'une collection ou du développement de votre propre collection d'art.
Des « tranches d'imposition » et « seuils » à l'« abattement pour durée de détention » en passant par les « biens meubles corporels », voici votre guide introductif à la relation entre art, investissement, fiscalité, succession et retraites.
Art et fiscalité
Quelles considérations fiscales dois-je prendre en compte lors de la constitution d'une collection d'œuvres de grande valeur ?
Plusieurs facteurs peuvent influencer le type de fiscalité applicable à vos œuvres, lesquelles sont classées comme des « actifs » sur le plan financier et fiscal.
Quels sont les facteurs déterminants ? L'intention et la valeur.
Au moment de décider si vous souhaitez débuter une collection d'œuvres de grande valeur, vos motivations personnelles doivent toujours être au cœur de votre réflexion.
En matière d'art et de fiscalité, l'« intention » est l'élément le plus important à considérer.
Par exemple, réfléchissez à la manière dont vous répondriez aux questions suivantes :
Pourquoi avez-vous fait cette acquisition ? Quelle est sa finalité ? Collectionnez-vous ces œuvres pour un usage personnel ou dans le cadre d'une activité professionnelle ? L'œuvre est-elle destinée à votre plaisir personnel, ou l'avez-vous achetée pour réaliser une plus-value ou en vue d'une transmission familiale ?
Selon vos réponses, vous pourriez être assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), à l'impôt sur les plus-values (IPV) et/ou aux droits de succession.
Que signifient ces termes ?
- Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La TVA est l'impôt que vous devez acquitter lors de l'achat de biens ou de services. Il existe deux taux de TVA : le taux normal (20 %) et le taux réduit (5 %).
Le taux normal s'applique à la plupart des biens et services, tandis que le taux réduit s'applique uniquement à certains produits, comme l'énergie domestique ou les sièges auto pour enfants.
- Impôt sur les plus-values (Capital Gains Tax - CGT)
L'impôt sur les plus-values est une taxe prélevée sur le profit réalisé. Vous pourriez être assujetti à cet impôt lors de la vente (ou de la « cession ») d'un bien (un « actif ») dont la valeur a augmenté.
Dans le cadre de cet impôt, c'est le gain qui est taxé, et non le montant total perçu lors de la vente.
Selon la nature de l'actif, celui-ci peut être exonéré de CGT, entrer dans le cadre de votre franchise fiscale, ou dépasser ce seuil. Le taux d'imposition appliqué dépend de votre taux d'imposition personnel sur le revenu.
Pour plus d'informations sur les taux d'imposition personnels, veuillez consulter cette section du site internet du HMRC.
- Droits de succession (Inheritance Tax - IHT)
Les droits de succession sont une taxe prélevée sur la succession d'une personne décédée.
Après l'intention, la valeur est le second critère le plus important à prendre en compte.
En ce qui concerne les œuvres d'art, la complexité fiscale est largement déterminée par la valeur d'une œuvre spécifique, ou d'une collection d'art dans son ensemble.
Il est donc essentiel de connaître la valeur de vos œuvres à tout moment.
Dans ce contexte, la « valeur » est mesurée selon des critères tels que :
- La date de création de l'œuvre
- Le lieu de création de l'œuvre
- Les matériaux utilisés pour créer l'œuvre
- Les dimensions
- Le prix payé pour l'œuvre (son prix de vente), ou sa valeur monétaire au moment d'une donation
- S'il s'agit d'un original ou d'une copie
- Si l'œuvre fait partie d'une série
Lorsque vous cherchez à déterminer la valeur de vos œuvres, il est toutefois préférable de solliciter des experts capables de fournir un service d'estimation gracieux, ainsi que des conseils avisés sur les éléments à prendre en compte lors de l'investissement ou de la vente d'œuvres d'un artiste ou créateur particulier, tel que Banksy, Damien Hirst, ou Andy Warhol. MyArtBroker peut vous accompagner dans cette démarche.
Successions et investissements familiaux
Quels sont les éléments précis à prendre en compte concernant ma collection d'œuvres d'art personnelle et les droits de succession ?
Une fois déterminées vos motivations personnelles pour investir dans une œuvre (ou une collection d'œuvres) ainsi que leur valeur, il est essentiel de définir votre stratégie d'investissement à court, moyen et long terme.
Cela implique d'examiner les conséquences des droits de succession – ou IHT (Inheritance Tax) – sur vos œuvres ou votre collection. « Faites-en une priorité, ne remettez pas cela à plus tard ! » conseille Lokman.
Vous pourriez vous retrouver face à une situation complexe à démêler à l'avenir ; sécurisez donc votre patrimoine en anticipant sa croissance potentielle.
Si vous envisagez de transmettre une œuvre ou une collection à vos enfants – c'est-à-dire si vous adoptez une vision à « long terme » pour vos actifs –, il peut être judicieux d'étudier la création d'une société à responsabilité limitée, par exemple. Une société à responsabilité limitée (Limited Company ou LC) est une forme juridique qui limite la responsabilité financière de ses actionnaires.
Dans le cadre d'une telle structure, vous ne seriez pas soumis aux mêmes droits de succession qu'un investisseur agissant à titre individuel.
Toutefois, si vous investissez en votre nom propre et non via une société, trois autres facteurs doivent impérativement être pris en compte concernant votre collection d'œuvres d'art et les droits de succession. Il s'agit des points suivants :
1. La valeur de la succession
2. Le seuil d'imposition des droits de succession
3. L'impôt sur les plus-values et les biens hérités
Le 30 octobre 2024, la Chancelière Rachel Reeves a présenté le nouveau budget britannique, détaillant les changements apportés à ces domaines financiers clés, que nous avons résumés ci-dessous.
Valeur de la succession
Chaque individu bénéficie d'un abattement fiscal sur les droits de succession à hauteur de 325 000 livres sterling. Si la valeur d'une succession excède ce montant, seule la fraction excédentaire est soumise aux droits de succession, au taux de 40 %.
Le seuil de l'impôt sur les successions (IHT) : célibataire, marié ou partenaire de PACS ?
Le nouveau budget britannique maintient le seuil de l'impôt sur les successions (Inheritance Tax, ou IHT) à 325 000 livres sterling, inchangé depuis 2009, et ce jusqu'en 2030 au moins. Cela signifie que les successions d'un montant maximal de 325 000 livres sterling sont transmises en franchise d'impôt, tandis que toute somme excédant ce seuil est taxée à 40 %. Les couples mariés ou liés par un partenariat civil peuvent transférer toute fraction inutilisée de cet abattement, doublant ainsi leur seuil à 650 000 livres sterling.
À partir d'avril 2027, les fonds de pension hérités seront désormais soumis à l'IHT, une évolution qui met fin à leur précédent statut d'exonération fiscale. De plus, à compter d'avril 2026, les modifications apportées aux allègements sur les propriétés agricoles et commerciales ne permettront plus qu'une exonération d'IHT à 100 % sur la première tranche d'un million de livres sterling d'actifs. Au-delà de cette limite, un taux d'allègement de 50 % s'appliquera, ce qui touchera environ 2 000 des successions les plus importantes chaque année. L'Office for Budget Responsibility (OBR) prévoit que ces réformes généreront 2 milliards de livres sterling supplémentaires pour les services publics.
Il est également important de noter qu'il existe en réalité deux seuils d'IHT : l'un pour les personnes célibataires et l'autre pour les couples mariés et les partenaires civils. Pour les personnes célibataires, le seuil d'imposition reste fixé à 325 000 livres sterling. Actuellement, les époux ou partenaires civils basés au Royaume-Uni peuvent transférer des actifs entre eux sans droits de succession. Toutefois, si l'un des partenaires n'est pas domicilié au Royaume-Uni, les transferts supérieurs à 325 000 livres sterling sont taxés, à moins qu'ils ne choisissent d'être considérés comme domiciliés au Royaume-Uni aux fins de l'IHT. Ce statut demeure effectif jusqu'à ce qu'ils résident hors du Royaume-Uni pendant quatre années fiscales consécutives.
À compter du 6 avril 2025, les règles évolueront. Les époux non domiciliés au Royaume-Uni pourront choisir d'être considérés comme « résidents de longue durée » aux fins de l'IHT, un statut qui restera valide jusqu'à ce qu'ils aient résidé hors du Royaume-Uni pendant 10 années fiscales consécutives. Les choix effectués avant cette date demeurent valides et seront régis par les nouvelles règles en 2025.
Impôt sur les plus-values et biens hérités
Le budget d'automne 2024 du Royaume-Uni introduit des modifications majeures concernant l'impôt sur les plus-values (Capital Gains Tax, CGT) qui affecteront le marché de l'art. Le taux de la CGT passera de 10 % à 18 % pour les contribuables imposés au taux de base, et de 20 % à 24 % pour ceux relevant des tranches supérieures. Ces changements alignent la fiscalité des œuvres d'art et d'autres actifs sur celle des biens immobiliers résidentiels. Pour les investisseurs, cette hausse de la CGT pourrait réduire le rendement net des actifs cédés, incitant ainsi à une plus grande prudence dans le calendrier des transactions et dans la planification fiscale liée à la vente de collections de valeur.
Qu'en est-il de la donation d'œuvres ? Quel est l'impact sur l'impôt sur les plus-values (CGT) et les droits de succession (IHT) ?
Tout ce qui précède change dès lors qu'une donation entre en jeu.
Lorsqu'il s'agit de faire don d'œuvres, deux règles doivent être prises en compte : la règle des 7 ans et celle des 2 ans.
1. Stratégie de donation - La règle des 7 ans
Si vous faites don d'une œuvre à un tiers, aucun impôt n'est dû sur celle-ci si vous survivez au moins 7 ans après la date de la donation. Sauf si l'œuvre en question fait partie d'un trust.
Un trust permet la gestion d'actifs (qu'il s'agisse de biens immobiliers, de terrains, d'investissements ou simplement de liquidités) pour le compte de tiers. Les trusts impliquent toujours un « constituant » (la personne qui place les actifs dans le trust), un « trustee » (la personne qui gère le trust) et un « bénéficiaire » (la personne qui tire profit du trust). Lorsqu'une donation est effectuée par l'intermédiaire d'un ou plusieurs trusts, elle peut être considérée comme un « Chargeable Lifetime Transfer » (transfert imposable du vivant du constituant), ou CLT. [Pour plus d'informations sur les CLT, veuillez consulter le manuel sur les droits de succession du HMRC.]
Si vous deviez décéder dans les 7 ans suivant la donation, et que des droits de succession sont exigibles, le montant de l'impôt dû dépendra de la date à laquelle vous avez effectué cette donation.
Pour le calculer, il existe une règle simple : les dons effectués dans les 3 années précédant votre décès sont taxés à 40 % ; ceux effectués entre 3 et 7 ans avant votre décès font l'objet d'un barème dégressif appelé « taper relief » (allégement dégressif).
L'allégement dégressif fonctionne comme suit :
Années entre la donation et le décès Taux d'imposition sur le don
3 à 4 ans 32 %
4 à 5 ans 24 %
5 à 6 ans 16 %
6 à 7 ans 8 %
7 ans ou plus 0 %
Si vous survivez plus de 7 ans après avoir effectué une donation, celle-ci devient un « Potentially Exempt Transfer » (transfert potentiellement exonéré), ou PET. Les PET permettent à un individu d'effectuer des dons de valeur illimitée qui deviennent exonérés (c'est-à-dire non soumis à l'impôt) si l'individu survit pendant une période de sept ans.
Si vous envisagez de faire don de vos œuvres ou de votre collection d'art, procédez régulièrement et veillez à respecter les seuils établis. Évaluez la valeur de l'œuvre ou des œuvres et mettez en place une stratégie permettant d'effectuer des dons à la clôture de certains exercices fiscaux.
2. La règle des 2 ans (**Pour l'investisseur expérimenté**)
Le choix d'opter pour la « règle des 2 ans » dépend généralement de votre « appétence au risque ». Celle-ci est habituellement évaluée au moyen d'un questionnaire et mesurée sur une échelle de 1 à 10.
Si, à l'instar de certains investisseurs chevronnés, vous êtes à l'aise avec la prise de risque, vous pourriez utiliser des dispositifs tels que le Business Property Relief (BPR), ou le portefeuille AIM ISA / enveloppe ISA de 2 ans.
Une fois que les actifs ont été détenus dans un portefeuille AIM Inheritance Tax ISA pendant 2 ans, ils devraient être exonérés de droits de succession. Si un proche hérite du contenu d'un tel portefeuille après votre décès, en théorie, il ne devrait pas avoir à payer de droits de succession sur ces actifs.
« Avant d'envisager ce type d'options, mon conseil serait de prendre du recul », explique Lokman.
« Examinez l'ensemble de votre patrimoine et demandez-vous quelle part de sa valeur vous seriez prêt à perdre ; quelle est votre « capacité de perte » ? Ensuite, jugez si un AIM ISA est adapté à votre situation.
Mais attention ! De telles décisions doivent toujours être prises avec l'accompagnement d'un conseiller financier indépendant, expérimenté et réglementé. »
Planification successorale : vos héritiers souhaiteront-ils conserver vos estampes ?
Nombre de collectionneurs imaginent que leurs enfants chériront les œuvres qu'ils ont aimées. Dans la pratique, les goûts évoluent, les contingences matérielles s'imposent, et les successions peuvent faire face à des litiges sur les évaluations, voire à des ventes forcées si la planification est entreprise trop tard. Commencez par demander à vos héritiers s'ils souhaitent conserver ces œuvres ou s'ils préfèrent la valeur qu'elles représentent.
Discutez avec votre famille de leurs véritables intentions. Si l'issue probable est une vente après votre disparition, procéder à cette cession de votre vivant peut simplifier la succession, éviter les charges liées au stockage et à l'assurance, et vous permettre de transmettre le produit de la vente alors que les valeurs et les documents sont clairement établis.
Écueils des successions
Les collections importantes ou insuffisamment documentées peuvent paralyser une succession. Centralisez les preuves de provenance, les factures, les rapports d'état et l'historique des acquisitions — et veillez à actualiser les évaluations périodiquement.
Réalités générationnelles : planifier avec sa famille
Les collections des baby-boomers (qui comprennent souvent les titans du pop art et du modernisme du XXe siècle, tels que Warhol, Hockney et Lichtenstein) sont de plus en plus transmises à la génération suivante.
Les collectionneurs plus âgés (70 ans et plus) ont tendance à privilégier la pérennité de leur héritage et agissent avec davantage de circonspection, tandis que les 40-50 ans sont généralement plus sensibles aux prix et plus déterminés. Si vos héritiers appartiennent à ce second groupe, une vente de votre vivant, assortie de donations optimisées sur le plan fiscal, pourrait s'avérer préférable pour toutes les parties concernées plutôt que de laisser un portefeuille complexe à administrer.
Si une vente est envisagée, évaluez le calendrier et la fiscalité. Pour de nombreuses estampes d'artistes blue chip — notamment celles de Warhol — il s'agit d'un bon investissement, bien que la capitalisation soit régulière et non explosive. La clarté au sein de la famille peut être plus importante que l'attente de gains marginaux, surtout si des changements concernant la plus-value sont à prévoir.
Vous avez déjà hérité ?
Si vous avez déjà hérité et que vous ne souhaitez pas conserver les œuvres, privilégiez une expertise consolidée, confirmez l'assurance et les conditions de stockage, puis déterminez vos options avec l'accompagnement d'un spécialiste.
Art et retraite
Enfin, la question de l'art et des retraites. Puis-je acheter des œuvres avec ma retraite ?
Lokman explique : « Lorsque j'aborde cette question avec un client, la première chose que je fais est de discuter de ses projets de retraite. Je lui pose des questions telles que : Quel est, selon vous, votre niveau de dépenses mensuelles ? Il est primordial de commencer par les aspects les plus “fastidieux” et de s'assurer d'abord de disposer d'une base solide pour sa retraite, c'est-à-dire une épargne retraite personnelle ou professionnelle, avant d'envisager toute autre chose. »
Si vous envisagez d'utiliser votre épargne retraite pour investir dans des œuvres d'art, sachez qu'il existe des points de vigilance.
Premièrement, il est impossible de bénéficier d'un avantage fiscal en intégrant des œuvres d'art à votre plan de retraite. Les œuvres d'art entrent dans la catégorie des « biens meubles corporels » selon la définition du HMRC ; elles constituent un actif de même nature que les biens immobiliers résidentiels, les voitures de collection ou les pièces d'or.
À ce titre, elles sont soumises à une imposition importante.
Compte tenu de cela, il est très peu probable qu'un organisme de retraite réputé accepte de considérer l'art comme un investissement de retraite.
Lorsque l'on traite d'œuvres d'art, il est essentiel de garder à l'esprit qu'il s'agit d'un actif « illiquide ». Le terme « illiquide » désigne un actif qui ne peut être facilement ni rapidement vendu ou échangé contre des liquidités sans subir une perte de valeur substantielle.
En termes simples, l'art est sujet aux fluctuations. Avec l'art, vous ne pouvez pas bénéficier de tous les avantages liés au versement de liquidités sur un fonds de retraite, car il ne peut être cédé rapidement et sa valeur est susceptible de varier.
Pour ceux qui disposent déjà d'une retraite solide, l'art peut constituer un « plan B ». Toutefois, sur le plan fiscal, la vente d'une œuvre peut être considérée comme un revenu et/ou une cession d'actif ; assurez-vous donc de bien maîtriser les règles relatives à l'impôt sur le revenu et aux plus-values.
Votre collection d'art peut-elle s'intégrer dans votre planification de retraite ?
S'agissant de l'art et de votre retraite, il est préférable d'adopter une stratégie d'allocation d'actifs différente.
Plutôt que d'utiliser votre retraite pour acquérir des œuvres d'art — ou d'utiliser l'art comme unique source de retraite —, il est bien plus judicieux d'intégrer les œuvres d'art dans une planification de retraite préalable.
Une autre bonne pratique consiste à déterminer lesquels de vos actifs correspondent à vos plans à « court », « moyen » et « long » terme, et de les classer en conséquence.
Compte tenu des tendances actuelles et de la rapidité avec laquelle vous pourriez avoir besoin d'un retour sur investissement, l'art devrait être envisagé comme un « plan B » ou un « plan C » — et non comme un investissement de retraite « à long terme ». Veillez donc à ne pas en faire votre seule source de revenus pour la retraite.
Lokman conseille : « Examinez les différentes classes d'actifs à votre disposition. Demandez-vous : combien ai-je en numéraire ? En obligations ? En immobilier ? En investissements alternatifs ? Ne mettez pas tous vos œufs dans le même panier ! »
En résumé, quels sont les points essentiels à retenir lorsque l’on envisage d’investir dans des œuvres ou de constituer une collection ?
Lorsqu’il s’agit d’entamer une collection ou d’investir dans le domaine de l’art, il est prudent de suivre ces trois étapes :
1. Premièrement, consultez un spécialiste du marché de l’art, tel que MyArtBroker, pour acquérir une compréhension fine du secteur. Obtenez des perspectives à court, moyen et long terme sur le marché.
2. Deuxièmement, échangez avec un conseiller financier agréé au sujet de vos projets. Il saura vous guider sur toutes les considérations majeures à prendre en compte. Il est crucial d’établir une stratégie globale pour la gestion de votre patrimoine intergénérationnel ainsi qu’une vision d’ensemble de votre situation successorale.
3. Enfin, sollicitez un expert-comptable. Il pourra vous accompagner dans la création d’une structure de société commerciale, si celle-ci s’inscrit dans votre stratégie d’investissement à long terme, par exemple.
[**Bien que les informations contenues dans cet article soient à jour en date de juin 2022, il est important de noter qu'elles sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. Avant de prendre toute décision d'investissement, veuillez toujours consulter les directives établies sur le site internet du HM Revenue and Customs, et assurez-vous de solliciter l'assistance d'un conseiller financier agréé.]
Entretien entre MyArtBroker et Adriana Lokman :
Adriana Lokman DipPFS, Cert CII (MP)
Conseillère financière indépendante
Tél : 07940 559633
E-mail : [email protected]
2plan wealth management Ltd est autorisée et réglementée par la Financial Conduct Authority. Elle est inscrite au registre de la FCA (www.fca.org.uk) sous la référence 461598. Siège social : 2plan wealth management Ltd, 3rd Floor, Bridgewater Place, Water Lane, Leeds, LS11 5BZ.
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